Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTUEL COM
ACTUELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4207969
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2025
ACTUEL COM de ACTUELLE

Présentation de la marque ACTUEL COM

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTUEL COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTUELLE domicilié(e) 2 RUE EDOUARD FAURE - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 447 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUELLE, M. ANTOINE PORTE RIVERA domicilié(e) 2 RUE EDOUARD FAURE - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque ACTUEL COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL COM arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

ACTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : ACTUELLE , ACTUELLE , ACTUELLE , O'tipic , Actuelle


ACTUELLE, SAS - 2 RUE EDOUARD FAURE - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 493447585


ACTUELLE, M. ANTOINE PORTE RIVERA - 2 RUE EDOUARD FAURE - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).